fr en
Menu

Legal Mention

Droits d’auteur : Sauf mention contraire, les contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque, etc.) publiés sur www.chaptertworecords.com sont protégés conformément aux dispositions nationales et internationales sur la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de tout document provenant du site www.chaptertworecords.com n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Sous réserve des dispositions des articles L 122-5, L 211-3 et L 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation. Chapter Two Records s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. Chapter Two Records. En conséquence, Chapter Two Records décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective. – Les utilisateurs de www.chaptertworecords.com s’interdisent de transmettre par courriel ou au moyen des formulaires disponibles en ligne des contenus constituant ou comportant une infraction pénale, qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, aux droits de la personnalité, etc. Les utilisateurs s’interdisent également de transmettre toute publicité ou matériel promotionnel non sollicités (« spamming »), ainsi que tout contenu comportant des virus informatiques. La création de liens hypertextes vers le site www.chaptertworecords.com Le site www.chaptertworecords.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.chaptertworecords.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. La création de liens hypertextes provenant du site www.chaptertworecords.com vers d’autres sites : Le site www.chaptertworecords.com pourra comporter des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Chapter Two Records ou sous contrôle. Le cas échéant, ces liens ne sauraient en aucune manière être regardés comme une marque d’approbation, par Chapter Two Records, des contenus des sites élaborés sous la seule responsabilité de leur auteur. Modification des conditions d’utilisation Chapter Two Records est susceptible de modifier les présentes conditions d’utilisation. Les utilisateurs du site www.chaptertworecords.com sont donc invités à les consulter régulièrement. Chapter Two Records est un label propriété de la société WAGRAM MUSIC. Ce Site est édité par la WAGRAM MUSIC SAS, au capital de 2 300 000,00 Euros, Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 445 067 598, dont le siège social est au 61, Rue de Turenne – 75003 PARIS – France. Tél. : 01 56 53 76 00 SIREN /SIRET : 445 067 598 00018 Code APE : 921C Directeur de la Publication : Stephan BOURDOISEAU